Quiconque organise des compétitions sportives à l'issue desquelles est délivré un titre de champion international, national, régional ou départemental, dans les disciplines surf, bodyboard, longboard, kneeboard, bodysurf, et skimboard, sans être titulaire de la délégation du ministre chargé des sports, sera puni d'une amende de 5 000 F à 15 000 F et, en cas de récidive, d'une amende de 10 000 F à 30 000 F.

Quiconque organise des compétitions sportives à l'issue desquelles est délivré un titre susceptible de créer une confusion avec l'un des titres mentionnés çi-dessus sera puni des mêmes peines.

Il est interdit à tout groupement autre que la F.F.S. d'utiliser dans son titre ou de faire figurer dans ses statuts, contrats, documents ou publicités l'appellation "Fédération Française de" ou "Fédération Nationale de" suivie du nom d'une ou plusieurs disciplines sportives de la F.F.S..

Toute personne physique ou morale de droit privé, autre que F.F.S. qui organise une manifestation sportive ouverte aux licenciés de la F.F.S. et donnant lieu à remise de prix dont la valeur excède 10 000 Francs, doit demander l'agrément de la F.F.S. au moins trois mois avant la date fixée pour le déroulement de la manifestation.

Quiconque organise une manifestation sportive en infraction aux dispositions de l'alinéa précédent est puni d'une amende de 5 000 F à 15 000 F et, en cas de récidive, d'une amende de 10 000 F à 30 000 F.

Cadre spécifique FFS

L'agrément doit être demandé à la F.F.S., au moins trois mois avant la date fixée pour le déroulement de la manifestation par lettre recommandée avec accusé de réception.
Tout déplacement de cette date exige une nouvelle demande.

La F.F.S. n'étant pas soumise à l'article 5 du décret du 28 novembre 1983 sur les délais opposables à l'auteur d'une demande, si la demande est adressée à une adresse erronée (par ex à un club et non à la fédération, ou à une autre fédération), la demande ne peut être considérée comme régulièrement effectuée. Les comités régionaux et départementaux étant des organes internes à la fédération, leur saisine est considérée comme ayant valablement constitué la saisine de la Fédération, dans les limites de leur ressort territorial.

La F.F.S. peut émettre un refus dans le délai d'un mois après avoir été saisie. Le refus doit être motivé par écrit selon des règles de fond et de forme impératives.

La F.F.S. doit prendre en compte les éléments de la demande et procéder à un examen individuel des dossiers. Un cahier des charges de la F.F.S. prévoit ainsi les conditions d'agrément des manifestations.

Un refus pourra être motivé par :
- Le non respect des règles techniques de la F.F.S..
- L'absence de mesure de prévention du dopage
- L'insuffisance des mesures de sécurité pour les pratiquants.
- La similitude ou la simultanéité d'une épreuve privée avec une manifestation fédérale.
- L'absence d'assurance couvrant la responsabilité civile de l'organisateur, celle de ses préposés, et des pratiquants.

Tout licencié qui participe à une compétition non agréée par la F.F.S., pourra faire l'objet de sanctions disciplinaires. Les personnes susceptibles d'être poursuivies devant le tribunal de police sont exclusivement les personnes physiques, qui ont, soit pour elles-mêmes, soit pour une personne morale organisée une manifestation en infraction.
Dans le cas, ou l'organisateur de la manifestation est licencié à la F.F.S., il pourra faire l'objet de sanctions.

En outre les organisations agréées peuvent passer des conventions spécifiques avec la F.F.S. notamment pour négocier des subventions auprès des Collectivités Territoriales, assurer l'organisation technique et la promotion de ces manifestations.

En dehors des rencontres prévues par la F.F.S., toute association membre de la Fédération peut organiser des compétitions amicales à condition d'avoir obtenu, préalablement, l'agrément du Comité Régional ou Départemental dont il dépend.
S'il s'agit d'une compétition organisée par un club et concernant ses membres, l'agrément du Comité Départemental ou Régional ou de la Fédération n'est pas nécessaire.

La F.F.S. organise des compétitions réservées à l'ensemble des membres licenciés.
Les membres licenciés désirant participer à ces compétitions fédérales départementales, régionales, nationales (Ex : Coupes de France, Championnats de France) devront être titulaires d'une " licence compétition "

Compétiteurs étrangers

Dans le cas où la compétition serait ouverte à des compétiteurs étrangers non licenciés, l'organisateur devra s'assurer qu'ils sont bien couverts par une assurance en responsabilité civile ou qu'ils sont membres d'une fédération affiliées à l'I.S.A. ou membres de l'A.S.P.
Un compétiteur étranger résidant en France et licencié pour la seconde année consécutive s'il est titulaire d'une licence compétition auprès d'un club affilié à la F.F.S. pourra participer aux Championnats de France Inter Clubs.
A l'occasion de ces Championnats, le nombre des compétiteurs étrangers inscrits dans la même équipe ne pourra être supérieur à 2.
En revanche il ne sera pas autorisé à participer aux compétitions officielles organisées par la F.F.S. donnant l'accès au classement national : Coupes et Championnats Départementaux, Régionaux et Nationaux.

Obligations des participants et responsables de Clubs

L'acceptation de participer à des compétitions comporte, pour les Clubs et pour les compétiteurs, l'engagement de se conformer aux statuts et règlements intérieur et sportif de la F.F.S. Tout manquement à cet engagement pourra faire l'objet de sanctions disciplinaires.

Les responsables de clubs peuvent être amenés à se présenter au Directeur de compétition, pour :
- confirmer la liste de leurs compétiteurs
- régler auprès du juge comptable les droits d'inscription

Les compétiteurs s 'engagent à la demande de l'organisation ou du sponsor à revêtir leur lycra de compétition lors des remises des prix.

Obligations des organisateurs

Tout club organisateur doit respecter le cahier des charges spécifique à sa compétition :
- le cahier des charges de la F.F.S. pour les compétitions nationales ou internationales
- le cahier des charges des Comités Départementaux ou Régionaux, dans le respect des orientations et règlements fédéraux pour les compétitions départementales et régionales

Le club organisateur doit assurer la sécurité des personnes et des biens.

Toute Association désirant organiser une compétition, devra adresser une demande d'autorisation auprès :
- de la structure compétente (FFS, Comités Régionaux ou Départementaux)
- du Maire de la commune où doit se dérouler la compétition
- de l'Administrateur des Affaires Maritimes compétent.

Le Club organisateur est responsable de la mise en place de tous les moyens propres à assurer le déroulement correct de la compétition et veiller à la sécurité des biens et des personnes.

Les associations devront impérativement souscrire, une police d'assurance en responsabilité civile pour l'organisation de cette manifestation. Les associations régulièrement affiliée à la F.F.S. sont couvertes en Responsabilité Civile par le contrat souscrit par la fédération, pour l'organisation de manifestations sportives internes ou inscrites au calendrier fédéral.

Rencontres avec des équipes étrangères

Une association affiliée à la F.F.S. ne peut participer à une compétition avec une équipe nationale étrangère, sans avoir au préalable obtenu l'aval de la F.F.S.

La demande auprès de la F.F.S. doit préciser :
- le type de la manifestation
- la structure de l'organisation
- les conditions de déroulement de la compétition
- la liste nominative des surfeurs effectuant le déplacement
- le nom des responsables du groupe
- une attestation de l'assurance-assistance souscrite
- la durée du déplacement

Les associations autorisées par la F.F.S. à rencontrer une équipe nationale étrangère devront s'engager à respecter les conditions spécifiques fixées par la F.F.S.

La cession du droit d'exploitation d'une compétition sportive ou d'une manifestation à un service de communication audiovisuelle, ne peut faire obstacle à l'information du public par les autres services de communication audiovisuelle.

Cas spécifiques

Les photographes ou cameraman ne pourront prendre des photos ou filmer dans l'eau dans la zone de compétition, qu'après avoir obtenu l'autorisation du Directeur de compétition. D'une manière générale il n'est pas autorisé plus de 2 personnes à l'eau en même temps. Des objets flottants souples pourront être utilisés dans certaines circonstances.

Désignation du délégué sportif

Le Département Technique établit avant chaque saison une liste de personnes qualifiées, susceptibles d'assumer la fonction de délégué sportif.
Les délégués sportifs des compétitions nationales ou internationales seront désignés par ce département, et par les instances propres à chaque Comité ou Ligue, pour les compétitions de leur ressort.

Désignation des directeurs de compétition

La Département Technique de la Fédération établit avant chaque saison une liste de personnes qualifiées, susceptibles d'assumer la fonction de Directeur de compétition.
Les directeurs de compétition des compétitions nationales ou internationales seront désignés par ce département, et par les instances propres à chaque Comité ou Ligue, pour les compétitions de leur ressort.

Les Chefs-juges des différentes compétitions seront choisis dans cette liste de personnes par:

- La Commission Juges de la Fédération pour les compétitions nationales, après avis de la Commission Compétition et de la Direction Technique Nationale
- Les instances propres aux Ligues ou aux Comités pour les compétitions régionales et départementales.

Désignation des juges
Après analyse et synthèse des fiches d'évaluation des juges réalisées par les Chefs juges à l'issue de chaque épreuve, la Commission juges propose en début d'année à la Commission Compétitions de la FFS une sélection de juges qu'elle a classée en 3 catégories : A, B, C

Ces listes ne sont pas définitives. Elles pourront être modifiées ou ajustées en cours de saison.
Le Panel juges est fixé en début de saison pour chaque épreuve en fonction du niveau et de la disponibilité des différents juges répertoriés.

Les juges de la catégorie A sont les juges de haut niveau, validés par la Direction Technique Nationale auprès du MJS. Ce sont les plus expérimentés, les plus consistants, les plus réguliers. Pour les compétitions nationales, les chefs juges seront préférentiellement choisis dans cette catégorie.

Les juges de la catégorie B correspondent aux juges nationaux. Ils devront, avec les juges de la catégorie A être, si possible majoritaires dans la composition du panel des compétitions nationales.

Les juges de la catégorie C correspondent aux juges régionaux. Ils pourront en fonction de leur expérience, de leurs aptitudes ou de leur potentiel être introduits avec parcimonie dans le panel des compétitions nationales.

Les juges qui ne rentrent pas dans ces catégories sont considérés comme juges stagiaires. Ils pourront en fonction de leur expérience, de leurs aptitudes ou de leur potentiel être introduits avec parcimonie dans le panel des compétitions départementales ou régionales.
Pour chaque épreuve, le chef juge désignera les juges qui ont assuré le plus haut degré de consistance, pour juger les phases finales.

A l'issue de chaque compétition le ou les Chefs juges procéderont à une évaluation des juges qu'ils transmettront dans la semaine à la Commission juges de la FFS.

Pendant la compétition, sur ordre du Chef juge, le Juge comptable pourra mesurer le niveau d'aptitude et le degré de consistance des juges en utilisant les différents systèmes susceptibles de comptabiliser les pénalités juges (comparaison du classement obtenu par le juge avec le classement type - mesure de l'écart de notation par rapport à la note moyenne attribuée pour chaque vague comptabilisée…).

La Commission Juges de la Fédération désignera les juges pour les compétitions nationales à partir des différentes catégories de juges.

Tout au long de la série, il annoncera aux compétiteurs de façon régulière le temps restant en insistant de façon impérative lorsque la durée atteindra les 5 dernières minutes.
Il participera au confort et à la vigilance des juges en confirmant les annonces du SPOTER quant à l'identification de la couleur du compétiteur dès qu'il démarre sur une vague.

Sur ordre du Chef juge :

Il annoncera les interférences en spécifiant bien au compétiteur lésé l'octroi d'une vague supplémentaire.
Il informera le compétiteur de son avant dernière vague autorisée.
Il informera le compétiteur lorsqu'il aura atteint le nombre maximal de vagues autorisées

A l'occasion de circonstances exceptionnelles, il informera les compétiteurs de l'interruption de la série et suivant les causes, ils les invitera à patienter au large ou à regagner le bord.
Il annoncera les résultats et le classement des séries.
A l'issue de la dernière série de la journée, il communiquera à l'assistance le programme prévisionnel du lendemain sans oublier de préciser l'heure de départ de la première série.

Lorsque le jugement est traité par un système informatique, le speaker (une fois toutes les notes rentrées dans l'ordinateur) annoncera après chaque vague prise par un compétiteur, la note moyenne attribuée par les juges.
Dès que la majorité des compétiteurs aura atteint le nombre de vagues comptabilisées, il annoncera le classement de façon régulière.
Avec l'autorisation expresse du Chef juge il pourra même communiquer aux compétiteurs qui ne sont pas en tête le score nécessaire pour accéder à la première place ou à une place qualificative sauf dans les 5 dernières minutes.
Un code gestuel est à la disposition des compétiteurs qui sont à l'eau pour se faire communiquer des informations ou confirmer des annonces :

Pour être informé du temps restant de la série, le compétiteur joint ses 2 mains au dessus la tête.
Pour connaître le classement de la série en cours, le compétiteur étend ses 2 bras à l'horizontale.
Si le compétiteur adresse un salut de la main, c'est pour signifier qu'il n'entend pas ou ne comprend pas une annonce.
Pour connaître le nombre de vagues qu'il a déjà prises, le compétiteur étend son bras à l'horizontale.
Le speaker est enfin chargé de présenter les compétiteurs au public, et de commenter leurs prestations.
A l'occasion de cet exercice, il devra faire preuve d'objectivité, et éviter de prendre partie ou d'afficher sa préférence pour un compétiteur.

- pour un surfeur, un longboardeur, un kneeboardeur qu'il ait commencé à se redresser en lâchant les rails de la planche (exception faite du grab-the rail)
- pour un bodyboardeur qu'il ait cessé de palmer et commencé à glisser dans la face de la vague…

Toute vague prise dans l'intervalle entre deux séries ne sera pas comptabilisée.

Vagues pénalisées

Dans la mesure du possible le compétiteur sera informé lorsqu'il ne lui restera plus qu'une vague à prendre et quand il aura atteint le nombre maximum de vagues autorisées
Un compétiteur qui atteint le nombre maximum de vagues autorisées doit sortir de l'eau.
S'il reste à l'eau il peut être sanctionné par une interférence s'il vient à gêner un autre compétiteur (ne serait-ce qu'en se positionnant de façon dissuasive au line-up).

Si dans le temps imparti le compétiteur prend une vague de plus que le maximum autorisé, sa vague supplémentaire sera notée 0.0. et participera impérativement au total final en place et lieu de la moins bonne de n vagues comptabilisées.
La prise d'une seconde vague supplémentaire entraînerait la même sanction en place et lieu de la seconde moins bonne des n vagues comptabilisées…

Si au départ de sa vague supplémentaire le compétiteur fautif établit un droit de priorité sur un autre participant (qui sans sa présence aurait très bien pu prendre cette vague) il verra la sanction précédente doublée d'une interférence et par le fait 2 notes de zéro impérativement incorporées au total final en place des 2 moins bonnes n vagues comptabilisées.

A la fin de la série les compétiteurs doivent regagner le bord en position neutre sans exécuter de manœuvres et sans gêner les compétiteurs en course:
- à plat ventre ou à genoux pour les surfeurs ou les longboardeurs
- à plat ventre pour les kneeboardeurs et les bodyboardeurs.
Toute indiscipline fera l'objet d'une sanction financière.

Cette sanction sera doublée d'une pénalité (notée par une vague comptabilisée 0.0 dans le décompte des n meilleures vagues) par le Chef-juge, s'il estime que le compétiteur fautif a :
- soit gêné les compétiteurs de la série suivante en cours
- soit créé une confusion avec un surfeur de la série en cours par des manœuvres exécutées au large.
Il en sera de même pour un compétiteur en attente de sa série et qui surferait dans la série précédente.

Cependant lors des conditions extrêmes (Big Wave event) ou quand les vagues sont grosses et tubulaires, le chef juge peut autoriser les surfeurs à regagner le bord en se levant. Les kneeboardeurs en se mettant à genoux, mais en se bornant pour le faire, à suivre la diagonale de la vague de façon passive, sans exécuter de manœuvres marquées.

De même, un compétiteur qui surfe dans l'intervalle entre deux séries ne sera pas pénalisé, qu'il appartienne à la série précédente ou à la série qui va suivre.

Vagues supplémentaires

Un Compétiteur victime d'une interférence se verra accorder une vague supplémentaire. Cette vague supplémentaire lui sera signifié par le speaker sur ordre du chef juge .
Une vague supplémentaire pourra également être accordée à un compétiteur qui viendrait à être gêné par un photographe, un membre de la sécurité ou un free surfeur…

Le Chef juge pourra accorder exceptionnellement un bonus temps au compétiteur lésé.
Les 2 compétiteurs impliqués dans une double interférence ne bénéficieront d'aucune vague supplémentaire.

Un compétiteur qui durant une série recevrait à l'eau une quelconque aide extérieure de la part d'un jet ski, d'un membre de la sécurité ou d'un caddie susceptible de lui donner un avantage (alors que ceux-ci n'étaient pas prévus), sera immédiatement disqualifié.
Le chef juge veillera à accorder aux finalistes un temps de récupération au moins équivalent à celui de leur ½ finale avant le départ de la finale.

Si une compétition ne peut pas atteindre les 1/8ème de finales, elle sera reporté à une date ultérieure (si le calendrier le permet) ou annulée dans le cas contraire. Le montant des inscriptions sera alors remboursé et les points non attribués.
Si elle atteint le cap des 1/8 de finales sans possibilité de report, la compétition sera validée. Les points et price-money, seront attribués aux compétiteurs.
Une compétition interrompue et reportée reprendra au stade où elle se trouvait au moment de l'interruption, en reprenant les résultats acquis et l'organigramme initialement prévu.

- Si la série est interrompue pour des raisons paralysantes mais ne présentant aucun danger particulier (brume, soleil aveuglant, zone de compétition envahie par des intrus…) sur ordre du Chef juge :
- le chronomètre est stoppé
- les feuilles de juges laissées en l'état et stockées
- le panneau ou les drapeaux mis en position neutre
- plusieurs coups de trompe donnés
- l'annonce de l'interruption signifiée aux compétiteurs par le Speaker.

- Si de toute évidence il est prévisible que l'interruption sera courte (incident facilement et rapidement résolu) les compétiteurs sont invités par le speaker à patienter sagement au large.

- Si au contraire, l'interruption risque de se prolonger les compétiteurs sont invités à regagner le bord.

- Si la série est interrompue pour des raisons véritablement dangereuses (orage, blessure sérieuse d'un compétiteur…) le Chef-juge ordonnera :
- la mise en place d'un drapeau ou d'un panneau rouge,
- plusieurs coups de trompe,
intentant aux compétiteurs l'ordre de regagner le bord dans les plus brefs délais (en portant éventuellement assistance aux personnes en dangers).

- Lorsqu'une série a été interrompue, elle sera reprise au large pour le temps restant, les feuilles de juges étant reprises au point où elles en étaient au moment de l'interruption.
Les compétiteurs seront prévenus de la reprise de la série par les signaux sonores et visuels habituels.

Série annulée et à recourir

Le Directeur de Compétition pourra faire annuler une série interrompue pour la faire recourir dans sa totalité s'il considère que :
Le Chef juge après consultation du Délégué sportif et du Directeur de compétition, pourra annuler une série pour la faire recourir si :

- Il juge que le nombre de vagues surfables est inférieur à 75% du produit du nombre de compétiteurs multipliés par le nombre de vagues comptabilisées : ex : 4 surfeurs 3 vagues comptabilisées 12 X 75% = 9 vagues.

- Il juge à l'inverse que les conditions de mer sont devenues brusquement trop dangereuses et totalement insurfables (close out répétitifs et systématiques) ou qu'elles ne permettent plus aux juges de conserver leur échelle de notation intitiale.

- Il juge qu'à la moitié du temps imparti, aucun compétiteur, malgré leur courage et leur bonne volonté, n'a réussi à prendre de vagues surfables.

- Il juge qu'avant l'interruption aucun compétiteur n'avait pris un avantage décisif.

- Il a l'intime conviction que certains incidents ont entaché le déroulement d'une série et jettent un doute sérieux sur son résultat : vague(s) manquée(s) par la totalité des juges, identification plus qu'incertaine d'un ou plusieurs compétiteurs, confusion d'identification…

- Il constate qu'après avoir utilisé toute la batterie de procédures de comptabilité pour les départager, plusieurs compétiteurs en lutte pour une place qualificative, restent sur une égalité parfaite. Dans ce cas, seuls les compétiteurs ex aequo susceptibles de se qualifier seront invités à recourir leur série.

Quand l'épreuve se déroule sur plusieurs podiums et que les zones de compétitions sont très proches voir contiguës, un compétiteur peut parfaitement entamer sa prestation dans sa
Par Mitirapa